Le dictionnaire Oxford définit la sécurité comme "l'état d'une personne qui est protégée d'un danger, d'un risque ou d'une blessure, ou qui n'est pas susceptible d'en causer". Le public, l'industrie et les organismes de réglementation sont tous d'accord pour dire qu'il est primordial de garantir la sécurité.
Les inspections jouent un rôle crucial dans le maintien de la sécurité, de la qualité et de la conformité aux normes dans les secteurs du pétrole et du gaz, de l'énergie et de la chimie. Les organismes de réglementation ne disposent pas des ressources nécessaires pour inspecter chaque pièce d'équipement dans ces environnements et s'appuient donc sur des organismes d'inspection pour effectuer les inspections. Cependant, comment s'assurer que ces organismes d'inspection fournissent des résultats d'inspection impartiaux et indépendants sur lesquels l'industrie et les autorités de réglementation peuvent s'appuyer ?
La norme ISO/IEC 17020:2012 indique comment garantir qu'un organisme utilise un régime d'inspection impartial et indépendant.
ISO 17020 : Qu'est-ce que c'est ?
Selon l'Organisation internationale de normalisation (ISO), "ISO/IEC 17020:2012 est une norme internationale qui spécifie les exigences relatives à la compétence des organismes effectuant des activités d'inspection ainsi qu'à l'impartialité et à la cohérence de leurs activités d'inspection".
La norme décrit les critères que les organismes de contrôle doivent respecter pour être en mesure de fournir des services de contrôle fiables et cohérents. Elle couvre les aspects des opérations des organismes de contrôle, y compris la structure organisationnelle, la compétence du personnel, l'impartialité, la confidentialité et les procédures utilisées pour la conduite et l'enregistrement des résultats des contrôles.
L'objectif principal de la norme ISO 17020 est de garantir que les organismes d'inspection disposent de l'expertise nécessaire et des systèmes de gestion de la qualité en place pour effectuer des inspections de manière efficace, précise et intègre.
Types d'organismes de contrôle
La section 4 de la norme ISO/IEC 17020 définit trois types distincts d'organismes de contrôle :
- Type A: Organisme de contrôle tiers.
- Type B: Partie d'une organisation mais formant une partie distincte qui fournit des services d'inspection à son organisation mère.
- Type C: Partie d'une organisation, avec des garanties en place pour assurer la séparation des responsabilités et de l'obligation de rendre compte entre les activités d'inspection et les autres activités.
La section 5 de la norme définit ensuite les exigences structurelles pour les organismes de contrôle. Plus précisément, les organismes de contrôle doivent
- être des entités juridiques, ou une partie d'une entité juridique, qui peuvent être tenues légalement responsables de leurs activités d'inspection.
- Constituer des provisions adéquates pour couvrir les responsabilités juridiques découlant de ses activités.
- Pour les organismes d'inspection tiers : Ils doivent disposer d'une documentation décrivant les obligations contractuelles en vertu desquelles ils fournissent des services d'inspection.
D'emblée, nous pouvons constater que l'impartialité des contrôles effectués par les organismes de contrôle internes peut susciter des inquiétudes.
Les organismes d'inspection ISO 17020 de type C peuvent-ils être réellement indépendants ?
Dans de nombreuses situations, la réponse est oui. Les organismes d'inspection internes peuvent être indépendants et impartiaux, et la norme ISO/IEC 17020 le reconnaît.
Cependant, de nombreux organismes de réglementation en Europe ont décidé que les organismes de contrôle de type C, tels que définis par la norme, ne sont pas adaptés pour répondre aux exigences de contrôle dans de nombreuses industries.
Quelles sont les autres exigences imposées aux organismes de contrôle ?
La section 5 de la norme ISO/CEI 17020 définit ensuite certaines exigences structurelles spécifiques pour les organismes d'inspection, notamment la documentation de la structure hiérarchique d'une organisation, les exigences en matière de compétences techniques et les descriptions de poste pour les personnes impliquées dans les activités d'inspection.
La section 6 traite des besoins en ressources de l'organisme de contrôle. Elle est divisée en trois sections principales : Personnel, Installations et équipements, et Exigences en matière de sous-traitance.
La section 7 est divisée en six sous-sections qui traitent du processus général et des exigences en matière de documentation pour les méthodes et procédures d'inspection, le traitement des échantillons, les dossiers d'inspection, les rapports d'inspection et les certificats, ainsi que les procédures de réclamation et d'appel.
L'article 8 de la norme stipule qu'un organisme de contrôle "doit établir et maintenir un système capable de satisfaire en permanence aux exigences de la présente norme internationale".
Comment satisfaire aux exigences de la norme ISO 17020 ?
La section 8 de la norme prévoit deux options pour les systèmes qui répondent à ses exigences.
L'option A fait référence à un système de gestion qui prend en compte les éléments suivants :
- le contrôle des documents ;
- le contrôle des registres ;
- l'examen et la documentation par la direction ;
- l'audit interne ;
- des actions correctives ;
- des actions préventives ; et,
- plaintes et recours,
L'option B fait référence à un organisme de contrôle qui utilise un système de gestion conforme aux exigences de la norme ISO 9001.
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Qu'en est-il de votre organisation ?
Votre organisation effectue-t-elle des inspections par l'intermédiaire d'un organisme de contrôle de type C ? Dans ce cas, les changements réglementaires à venir aux Pays-Bas vous obligeront à passer à un organisme de contrôle de type B.
Si vous effectuez actuellement des inspections par l'intermédiaire d'un organisme de contrôle de type B, vous appuyez-vous sur des listes de contrôle papier et des traces écrites étendues pour mener à bien vos inspections ? Si c'est le cas, il est temps de moderniser vos systèmes d'archivage.
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Le système de gestion de l'intégrité (IMS) de Cenosco est une suite d'outils de pointe pour la gestion des inspections dans les industries à forte intensité d'actifs.
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IMS gère également tous les aspects des approbations d'inspection, veille à ce que les employés chargés des inspections et des approbations jouent le rôle qui leur revient, et fournit une trace écrite complète des inspections.
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